Déposée le 17 janvier 1985 par ESSELTE METO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEPEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ESSELTE METO,, domicilié(e) 1 rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2042170) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2042170) - France.
La marque SEPEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESSELTE METO - 1 rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2042170) - France
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2042170) - France
Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369117 - Publication au BOPI 2003-04-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 1995 n°2042170 - Publication au BOPI 1995-01-03
Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369116 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°369115 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 1 mars 1994 - Transmission de propriété n°169894 - Publication au BOPI 1994-03-01
Inscription le 27 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°302881 - Publication au BOPI 2000-06-27
Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163929 - Publication au BOPI 1993-10-11
Métaux communs et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, en particulier affiches et porte-affiches. Meubles, cadres, panneaux d'affichage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SEPEM"